Notre règlement interne
Préambule
Le présent règlement intérieur a pour objectif de définir les règles de fonctionnement et d’organisation de l’Association Marocaine des Chevaux Barbes et Arabe-Barbes (AMCBAB).
Il s’applique à tous les membres de l’association, y compris les membres du bureau.
Article 1 : Adhésion et Cotisation
- 1.1 Tout éleveur ou passionné des races Barbe et Arabe-Barbe peut devenir membre de l’AMCBAB en remplissant le formulaire d’adhésion et en acquittant la cotisation annuelle déterminée par l’assemblée générale.
- 1.2 La cotisation annuelle est payable au début de chaque année civile.
Article 2 : Droits et Devoirs des Membres
- 2.1 Chaque membre a le droit de participer aux activités de l’association, de voter lors des assemblées générales et d’accéder aux informations réservées aux membres.
- 2.2 Les membres s’engagent à respecter les valeurs et les objectifs de l’association, à promouvoir le bien-être des chevaux, et à contribuer positivement aux activités de l’AMCBAB.
Article 3 : Organisation des Assemblées Générales
- 3.1 L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an. Les membres sont informés de la date, du lieu et de l’ordre du jour au moins quinze jours avant la réunion.
- 3.2 Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés. Les membres ne pouvant assister à l’assemblée peuvent se faire représenter par un autre membre par procuration.
Article 4 : Le Bureau
- 4.1 Le bureau est élu par les membres lors de l’assemblée générale ordinaire. Il est composé d’un président, d’un vice-président, d’un secrétaire, d’un trésorier et d’autres membres actifs.
- 4.2 Les membres du bureau sont élus pour une durée de [préciser la durée] et sont rééligibles.
- 4.3 Le bureau est responsable de la gestion quotidienne de l’association, de la mise en œuvre des décisions de l’assemblée générale, et de la représentation de l’AMCBAB dans les différentes instances.
Article 5 : Sanctions
- 5.1 Tout membre contrevenant gravement aux dispositions du présent règlement peut faire l’objet de sanctions, allant d’un avertissement à l’exclusion, décidées par le bureau après audition de l’intéressé.
- 5.2 Les sanctions doivent être conformes au principe de proportionnalité et de l’équité.
Article 6 : Modification du Règlement Intérieur
- 6.1 Toute modification du règlement intérieur est soumise à l’approbation de l’assemblée générale.
- 6.2 Les modifications sont adoptées à la majorité des membres présents ou représentés lors de l’assemblée générale.
Fait à Casablanca, le 10/10/2020
Déposé auprès de l’étude du notaire Maître Mohamed Ahmed